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Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par l'association ASS ENFANTS MUSIQUE SPECTACLE (EMS), association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901.

L'association organise notamment des séjours de vacances à vocation artistique dans les Pyrénées.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Thomas Steimlé, président de l'association Enfant Musique Spectacle.

Hébergement du site

Le site est exploité par l'association sur un serveur informatique lui étant destiné, installé au domicile du président de l'association et hébergé sur une machine appartenant à celui-ci.

L'administration technique du serveur est assurée par des personnes autorisées par l'association.

L'identité et les coordonnées de l'hébergeur au sens de la réglementation applicable doivent être précisées après confirmation de la qualification juridique de cette activité.

Propriété intellectuelle

Les contenus publiés sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, documents et éléments graphiques, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sous réserve des droits détenus par des tiers.

Toute reproduction, représentation ou réutilisation de ces contenus, en tout ou partie, sans autorisation du titulaire des droits, est interdite, sauf exception prévue par la loi.

Responsabilité

L'association s'efforce de fournir sur ce site des informations exactes et à jour. Elle ne garantit toutefois pas que toutes les informations soient exemptes d'erreurs ou d'omissions.

Les informations présentées concernant les séjours sont complétées, le cas échéant, par les documents et conditions propres à chaque inscription.

Données personnelles

Le site permet de transmettre des demandes d'inscription aux séjours organisés par l'association. Les données recueillies sont utilisées pour gérer les inscriptions, communiquer avec les responsables légaux et préparer l'accueil des participants.

Les modalités de traitement des données personnelles et les droits des personnes concernées sont détaillés dans la rubrique « Protection des données personnelles ».

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